Marque enregistrée - Marque en vigueur

L-NET
L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4396330
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
L-NET de L-ACOUSTICS

Présentation de la marque L-NET

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L-ACOUSTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L-ACOUSTICS domicilié(e) 13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE - 91462 - MARCOUSSIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 596 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque L-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L-NET arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

L-ACOUSTICS a également déposé les autres marques suivantes : KUDO , L ACOUSTICS , PANFLEX , LA NETWORK MANAGER , SOURCE COLINEAIRE , SYVA , V-DOSC , , L-COM PROTOCOL , L'ACOUSTICS


L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée - 13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE - 91462 - MARCOUSSIS CEDEX - France - SIREN 330596800


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmes et microprogrammes informatiques de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; logiciels embarqués à des unités centrales de traitement, de contrôle et de surveillance d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;

Conception de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conduite d'études de projets techniques dans le domaine de la conception et le développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmation pour ordinateurs dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conception de systèmes informatiques dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs.